1. Présentation du site
Le présent site, accessible à l’adresse du site internet d’ART’CACIUS, est édité par l’association ART’CACIUS, association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901.
ART’CACIUS œuvre dans le domaine des arts du spectacle vivant et a pour objet notamment :
- l’organisation d’un programme culturel au profit et à l’initiation des jeunes ;
- la promotion des arts et du spectacle vivant ;
- la concertation et la coordination entre les associations intergénérationnelles ;
- l’organisation et la diffusion d’événements à caractère socioculturel ;
- la promotion du monde culturel en milieu rural.
2. Éditeur du site
ART’CACIUS
Association déclarée (Loi 1901)
SIREN : 883 285 173
SIRET : 883 285 173 00018
N° RNA : W862005584
Siège social :
Mairie
29 Route de Lussac
86300 Valdivienne – France
Activité principale (APE) : 90.01Z – Arts du spectacle vivant
Association relevant de l’Économie Sociale et Solidaire (ESS).
Pour toute demande relative au site, vous pouvez contacter l’association via les coordonnées indiquées sur la page Contact.
3. Directeur de la publication
La direction de la publication du site est assurée par le ou la Président(e) en exercice de l’association ART’CACIUS, agissant au nom de l’association.
4. Hébergement
Le site est hébergé par :
Hostinger France SAS
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca – Chypre
L’entreprise Hostinger France SAS s’appuie sur l’infrastructure d’Hostinger International Ltd.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, vidéos, affiches, illustrations, graphismes, logos, éléments visuels, documents téléchargeables, structure du site, etc.) est :
- soit la propriété exclusive d’ART’CACIUS ;
- soit utilisé avec l’autorisation de leurs auteurs ou ayants droit ;
- soit libre de droits ;
- soit utilisé conformément aux licences applicables.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’association est interdite.
6. Données personnelles
ART’CACIUS est susceptible de collecter certaines données personnelles notamment :
- via les formulaires de contact ;
- lors des inscriptions aux événements ou activités ;
- lors des demandes d’informations ;
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Les données collectées sont exclusivement utilisées afin de :
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- gérer les inscriptions et les activités de l’association ;
- communiquer sur les événements organisés par ART’CACIUS ;
- améliorer le fonctionnement du site.
Les données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers, sauf obligation légale.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité de ses données.
Pour plus d’informations, veuillez consulter la Politique de confidentialité du site.
7. Responsabilité
ART’CACIUS met tout en œuvre afin d’assurer :
- l’exactitude des informations publiées ;
- la sécurité du site ;
- sa disponibilité dans la mesure du possible ;
- la mise à jour régulière des contenus.
Toutefois, l’association ne saurait être tenue responsable :
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8. Liens hypertextes
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ART’CACIUS n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité concernant leur contenu, leur disponibilité ou leur politique de confidentialité.
9. Droit applicable et juridiction compétente
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En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.